VINS ET DECOUVERTES
Présentation de la marque VINS ET DECOUVERTES
Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « VINS ET DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VINS ET DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS ET DECOUVERTES est expirée depuis le 23 décembre 2002.
COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24
Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381467 - Publication au BOPI 2003-11-17
Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171546 - Publication au BOPI 1994-04-18
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07